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Marques déposées par la société EARL CLOS DU JONCUAS
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DOMAINE LE SERRE DU RIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE SERRE DU RIEU
EARL CLOS DU JONCUAS

Numéro de dépôt :
3038229
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque DOMAINE LE SERRE DU RIEU

Déposée le 26 juin 2000 par la société EARL CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE SERRE DU RIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société EARL CLOS DU JONCUAS domicilié(e) 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASTAN Feinand - France.

La marque DOMAINE LE SERRE DU RIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE SERRE DU RIEU est expirée depuis le 26 juin 2010.

EARL CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DE GRENACHE , DOMAINE "LES CARBONNIERES"


EARL CLOS DU JONCUAS - 84190 GIGONDAS - France - SIREN 351958806


CHASTAN Feinand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Vins d'appellations d'origines contrôlées provenant de l'exploitation exactement dénommée, Domaine Le Serre du Rieu.